Liste des publications limitée au droit de la copropriété
Collaboration sous forme d’articles à des ouvrages collectifs

« Pour un encadrement législatif et règlementaire de la copropriété par phases », dans : Développements récents en droit de la copropriété divise, Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Vol. 366, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2013, 31 p.

Collections permanentes

section Assurances dans : « Déclaration de copropriété annotée : formule longue », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1988 (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Rémi Moreau).

« Déclaration de copropriété à destination mixte (clauses particulières relatives aux parties commerciales dans une copropriété à destination mixte) », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Document 1.4, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1989, 12 p. (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Bernard J. Landry).

« Déclaration de copropriété à l’horizontale (clauses particulières relatives à un immeuble composé de trente unités (maisons en rangée) », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Document 1.5, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1989, 24 p. (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Bernard J. Landry).

« Déclaration de copropriété avec unités de garage (clauses particulières relatives à un immeuble dont les unités (intérieures) de garage sont à usage exclusif) », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Document 1.6, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1989, 18 p. (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Bernard J. Landry).

« Enregistrement de la nomination des administrateurs », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Document 1.7, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1989, 7 p. (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Bernard J. Landry).

« Déclaration de copropriété sur les terrains non construits », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Document 1.8,  Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1989, 27 p. (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Bernard J. Landry).

« La copropriété divise », Répertoire de Droit/Nouvelle série-Biens, Doctrine, Document 2, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 2006, 82 p.

« Les nouvelles modalités de la copropriété par phases (selon la méthode des déclarations de copropriété concomitantes) », Répertoire de Droit/Nouvelle Série-Biens, Doctrine, Document 7, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1997, 27 p.

« La conversion d’un immeuble locatif en copropriété divise (Limites et procédure) », Répertoire de Droit/Nouvelle Série-Biens, Doctrine, Document 11, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 2000, 48p. (en collaboration avec Me Claude Couture).

« Déclaration de copropriété initiale », Répertoire de Droit/Nouvelle Série-Biens, Formulaire, Document 10.1, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1997, 24 p.

« Déclaration de copropriété concomitante », Répertoire de Droit/Nouvelle Série-Biens, Formulaire, Document 10.2, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1997, 20 p.

« Représenter l’acheteur d’une fraction de copropriété divise », dans : Développements récents en droit immobilier, Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 180, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002, 58 p. (en collaboration avec Me Christine Gagnon).

« La copropriété par phases », dans: Développements récents en droit de la copropriété divise, Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 28 p.

« Les modifications de la déclaration de copropriété », dans : Développements récents en droit de la copropriété divise, Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, 34 p.

Monographies

Droit et pratique de la copropriété par phases, Montréal, Wilson & Lafleur, 2014, 312p.

« Notions élémentaires de droit civil relativement à la vente d’un immeuble détenu en copropriété divise », Coll. «l’Essentiel immobilier», Montréal, Association de l’Immeuble du Québec, 1989, 71 p.

« Droit civil immobilier », Coll. «l’Essentiel immobilier», Montréal, Association des courtiers et agents immobiliers du Québec, 1994, 129 p.

Revues

« Les aspects juridiques spécifiques aux petites copropriétés », (1988) Actualité immobilière, vol. XII, no 3, 26-29.

« Les quotes-parts particulières de charges en copropriété », (1989) Recueil de droit immobilier, 451-463.

« La copropriété divise établie par déclaration et la conversion des immeubles locatifs en copropriété divise - Bibliographie sélective », (1989) Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 203-213.

« La valeur relative des fractions en copropriété divise », (1990) 2 Cours de perfectionnement du notariat, 1-41.

« De certains problèmes soulevés par le certificat de localisation en copropriété divise », (2005) 1 Cours de perfectionnement du notariat, 195-219.

« De certaines problématiques nouvelles en droit et pratique de la copropriété divise », (2005) 1 Cours de perfectionnement du notariat, 253-275 (en collaboration avec Me Christine Gagnon).

« La décision de la Cour suprême du Canada dans l’affaire Syndicat Northcrest c. Amselem et le droit québécois de la copropriété divise: un point de vue notarial », (2005) 1 Cours de perfectionnement du notariat, 317-333 (en collaboration avec Me Christine Gagnon).

«Plusieurs parties privatives peuvent-elles entrer dans la composition d'une même fraction de copropriété», 95 Revue du Notariat, (1993), 396-400.

«Les impératifs de la division cadastrale des copropriétés par phases au Québec», 114 Revue du Notariat, (2012), 345-375.

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