|
|
|
|
Liste des publications limitée au droit de la copropriété Collaboration sous forme d’articles à des ouvrages collectifs | « Pour un encadrement législatif et règlementaire de la copropriété par phases », dans : Développements récents en droit de la copropriété divise, Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Vol. 366, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2013, 31 p. | Collections permanentes | section Assurances dans : « Déclaration de copropriété annotée : formule longue », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1988 (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Rémi Moreau). | « Déclaration de copropriété à destination mixte (clauses particulières relatives aux parties commerciales dans une copropriété à destination mixte) », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Document 1.4, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1989, 12 p. (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Bernard J. Landry). | « Déclaration de copropriété à l’horizontale (clauses particulières relatives à un immeuble composé de trente unités (maisons en rangée) », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Document 1.5, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1989, 24 p. (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Bernard J. Landry). | « Déclaration de copropriété avec unités de garage (clauses particulières relatives à un immeuble dont les unités (intérieures) de garage sont à usage exclusif) », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Document 1.6, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1989, 18 p. (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Bernard J. Landry). | « Enregistrement de la nomination des administrateurs », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Document 1.7, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1989, 7 p. (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Bernard J. Landry). | « Déclaration de copropriété sur les terrains non construits », Répertoire de Droit-Biens, Formulaire, Document 1.8, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1989, 27 p. (en collaboration avec Me Serge Binette et Me Bernard J. Landry). | « La copropriété divise », Répertoire de Droit/Nouvelle série-Biens, Doctrine, Document 2, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 2006, 82 p. | « Les nouvelles modalités de la copropriété par phases (selon la méthode des déclarations de copropriété concomitantes) », Répertoire de Droit/Nouvelle Série-Biens, Doctrine, Document 7, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1997, 27 p. | « La conversion d’un immeuble locatif en copropriété divise (Limites et procédure) », Répertoire de Droit/Nouvelle Série-Biens, Doctrine, Document 11, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 2000, 48p. (en collaboration avec Me Claude Couture). | « Déclaration de copropriété initiale », Répertoire de Droit/Nouvelle Série-Biens, Formulaire, Document 10.1, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1997, 24 p. | « Déclaration de copropriété concomitante », Répertoire de Droit/Nouvelle Série-Biens, Formulaire, Document 10.2, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1997, 20 p. | « Représenter l’acheteur d’une fraction de copropriété divise », dans : Développements récents en droit immobilier, Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 180, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002, 58 p. (en collaboration avec Me Christine Gagnon). | « La copropriété par phases », dans: Développements récents en droit de la copropriété divise, Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 28 p. | « Les modifications de la déclaration de copropriété », dans : Développements récents en droit de la copropriété divise, Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, 34 p. | Monographies | Droit et pratique de la copropriété par phases, Montréal, Wilson & Lafleur, 2014, 312p. | « Notions élémentaires de droit civil relativement à la vente d’un immeuble détenu en copropriété divise », Coll. «l’Essentiel immobilier», Montréal, Association de l’Immeuble du Québec, 1989, 71 p. | « Droit civil immobilier », Coll. «l’Essentiel immobilier», Montréal, Association des courtiers et agents immobiliers du Québec, 1994, 129 p. | Revues | « Les aspects juridiques spécifiques aux petites copropriétés », (1988) Actualité immobilière, vol. XII, no 3, 26-29. | « Les quotes-parts particulières de charges en copropriété », (1989) Recueil de droit immobilier, 451-463. | « La copropriété divise établie par déclaration et la conversion des immeubles locatifs en copropriété divise - Bibliographie sélective », (1989) Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 203-213. | « La valeur relative des fractions en copropriété divise », (1990) 2 Cours de perfectionnement du notariat, 1-41. | « De certains problèmes soulevés par le certificat de localisation en copropriété divise », (2005) 1 Cours de perfectionnement du notariat, 195-219. | « De certaines problématiques nouvelles en droit et pratique de la copropriété divise », (2005) 1 Cours de perfectionnement du notariat, 253-275 (en collaboration avec Me Christine Gagnon). | « La décision de la Cour suprême du Canada dans l’affaire Syndicat Northcrest c. Amselem et le droit québécois de la copropriété divise: un point de vue notarial », (2005) 1 Cours de perfectionnement du notariat, 317-333 (en collaboration avec Me Christine Gagnon). | «Plusieurs parties privatives peuvent-elles entrer dans la composition d'une même fraction de copropriété», 95 Revue du Notariat, (1993), 396-400. | «Les impératifs de la division cadastrale des copropriétés par phases au Québec», 114 Revue du Notariat, (2012), 345-375. | |
|
|
|
|
|
|
2000, McGill College, Bureau 1600, Montréal (Québec) H3A 3H3 • Tél.: 514-910-7147 • info@sergeallardnotaire.com |
|
|